Conseil municipal du 22 octobre 2024

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  • Опубликовано: 7 ноя 2024
  • FONCTIONNEMENT
     Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 septembre 2024,
     Création et composition d’une commission MAPA,
     Délégation de Service Public pour l’exploitation des plages,
    FINANCES
     Décisions modificatives, N°4 du Budget Général, N°2 du Budget Loisirs, N°2 du Budget Port,
     Régularisation emprunt budget port,
     Provisions ports,
     Participation de fonctionnement budget général au CCAS,
     Subvention association ALPHA,
     Tarifs assainissement, participation assainissement,
    RÉSEAUX
     Travaux assainissement - Groupement de commande avec le CCAS,
     Sydev - Travaux de rénovation d’éclairage- Convention,
    URBANISME
     Annulation de la cession terrain, AK 202 - Terrain en Zone Artisanale,
     Vente terrain Zone Artisanale, projet Grain d’Epi,
    RESSOURCES HUMAINES
     Création de postes au service technique avec mise à jour du tableau des effectifs,
    SCOLAIRE
     Crédits scolaires,
     Projet éducatif de la commune de L’Aiguillon-la-Presqu’île,

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