Conseil municipal du 22 octobre 2024
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- Опубликовано: 7 ноя 2024
- FONCTIONNEMENT
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 septembre 2024,
Création et composition d’une commission MAPA,
Délégation de Service Public pour l’exploitation des plages,
FINANCES
Décisions modificatives, N°4 du Budget Général, N°2 du Budget Loisirs, N°2 du Budget Port,
Régularisation emprunt budget port,
Provisions ports,
Participation de fonctionnement budget général au CCAS,
Subvention association ALPHA,
Tarifs assainissement, participation assainissement,
RÉSEAUX
Travaux assainissement - Groupement de commande avec le CCAS,
Sydev - Travaux de rénovation d’éclairage- Convention,
URBANISME
Annulation de la cession terrain, AK 202 - Terrain en Zone Artisanale,
Vente terrain Zone Artisanale, projet Grain d’Epi,
RESSOURCES HUMAINES
Création de postes au service technique avec mise à jour du tableau des effectifs,
SCOLAIRE
Crédits scolaires,
Projet éducatif de la commune de L’Aiguillon-la-Presqu’île,