Conseil municipal du 1er juillet 2024

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  • Опубликовано: 8 июл 2024
  • A l'ordre du jour du conseil municipal :
    00:00:05 à 00:03:38 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 mai 2024 et désignation d’un secrétaire de séance,
    00:03:39 à 00:13:51 Vote des subventions aux associations pour l’année
    00:13:52 à 00:17:44 Admissions en non-valeur,
    00:17:45 à 00:18:43 Tarifs redevance vente au déballage,
    00:18:44 à 00:21:23 Fixation des indemnités à un Conseiller délégué,
    FONCTIONNEMENT
    00:21:25 à 00:24:46 Publicité des actes,
    CESSIONS
    00:24:47 à 00:27:47 Cession terrain, 9 rue de la Raque en zone d’activité pour la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral,
    SANTE
    00:27:48 à 00:32:33 Loyer à la Maison de Santé - avenant au bail,
    ASSAINISSEMENT
    00:32:33 à 00:36:06 Groupement de commandes de la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral pour la réalisation d’un diagnostic et schéma directeur des systèmes d’assainissement d’eaux usées - Avenant N°2,
    SCOLAIRE
    00:36:07 à 00:37:36 Modification des horaires de la garderie périscolaire.
    00:37:37 à 00:41:31 DÉCISIONS PRISES SOUS DÉLÉGATION

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