Bonjour, il faut faire la différence entre altération du discernement et abolition du discernement. Dans le premier cas il y a réduction de la responsabilité pénale (des peines seront toujours possibles, mais moins lourdes). Dans le second cas, la responsabilité pénale saute et le prévenu est relaxé (bien que cela puisse entraîner une hospitalisation forcée). À noter que l'abolition de la responsabilité pénale n'entraîne pas l'abolition de la responsabilité civile.
Enfaite si ya une alteration du disernement le juge va se dire si il est bien soigner il peut repartir sur de bonne base mais si ya abolition il dira ok mais il a rien a faire dehors ceux qui se font passer pour un fou ?
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Bravo et merci pour cette vidéo très claire et précise !!
Vive le droit pénal 😉
Merci pour toutes ces explications!
Merci à vous
Merci pour cette définition juridique du trouble mental, en procédure pénale, droit pénal.
Merci pour ce commentaire sous nos vidéos de droit pénal.
Si quelqu’un a une alteration de disernement peut être relaxer ? Si ca prouve que cetais pas volontaire et que yavait une alteration
Bonjour, il faut faire la différence entre altération du discernement et abolition du discernement. Dans le premier cas il y a réduction de la responsabilité pénale (des peines seront toujours possibles, mais moins lourdes). Dans le second cas, la responsabilité pénale saute et le prévenu est relaxé (bien que cela puisse entraîner une hospitalisation forcée). À noter que l'abolition de la responsabilité pénale n'entraîne pas l'abolition de la responsabilité civile.
Enfaite si ya une alteration du disernement le juge va se dire si il est bien soigner il peut repartir sur de bonne base mais si ya abolition il dira ok mais il a rien a faire dehors ceux qui se font passer pour un fou ?
Effectivement c'est globalement cela.