Séance publique du 11 octobre 2024

Introduction 00:00:00
FINANCES, RESSOURCES ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
Dossier avec interventions
Mme EPINAT-M. VERCHÈRE
00:20:29 1.001 Décision modificative n° 1 - Budget 2024.
Dossier sans intervention
M. VERCHÈRE
00:43:57 1.002 Décision modificative n° 1 - Budget 2024 - Budget annexe de l'Agence technique du Département du Rhône.
Dossiers sans intervention
M. VERCHÈRE
00:44:56 1.003 Budget 2024 - Budget annexe - Virement entre chapitres.
Mme EPINAT
00:45:54 1.004 Domaine du logement social - Appel à projet 2024, garanties d'emprunts en faveur des bailleurs sociaux - Liste des opérations sélectionnées.
M. VALÉRO
00:49:57 1.005 Le Département - Acteur du travail de mémoire, auprès de toutes les générations.
M. GUILLOTEAU
00:55:20 1.006 Représentations du Département du Rhône.
POLITIQUES D'ÉDUCATION ET D'ATTRACTIVITÉ
Dossier avec interventions
M. VALÉRO
2.001 Sectorisation et collèges neufs : une ambition du Département pour des collèges équilibrés et à taille humaine.
Dossiers sans intervention
M. VALÉRO
2.002 Le Département du Rhône déploie des actions éducatives en faveur des collégiens pour la rentrée 2024/2025.
M. VALÉRO
2.003 Collèges - Dotation de fonctionnement et forfaits d'externat - Dotations exceptionnelles viabilisation - Dotations actions éducatives.
Mme BERTHOUX
2.004 Le Rhône, un Département moteur dans le développement des sports de nature.
POLITIQUES TERRITORIALES
Dossier sans intervention
M. PRONCHÉRY
3.001 Stratégie ENR - Création et participation du Département du Rhône à une société d'énergie dénommée Rhône Mégawatts Solaire.
Dossier avec interventions
M. PEYLACHON
3.002 Partenariat territorial - Appel à projets des communes et Amendes de police : attributions de subventions.
Dossiers sans intervention
M. PEYLACHON
3.003 Politique d'accès et de maintien dans le logement et l'hébergement - Révision du fonctionnement de la Maison de la Veille Sociale.
M. VERCHÈRE
3.004 Amélioration du réseau routier départemental - Cofinancement des projets avec les acteurs locaux.
M. VERCHÈRE
3.005 Avenant à la convention avec SNCF Réseau - RD 318 - Saint-Pierre-de-Chandieu - Création d'un carrefour giratoire suite à la suppression des passages à niveau n° 12 et 14.
M. VERCHÈRE
3.006 Bouclage du financement des études des accès au tunnel ferroviaire Lyon-Turin avec participation du Département.
POLITIQUES DE SOLIDARITÉS
Dossiers sans intervention
Mme SIMIAN
4.001 Stratégie Départementale Enfance Famille : approbation du rapport d’exécution 2023-2024.
Mme CHAPOT
4.002 Partenariat avec la Banque Alimentaire du Rhône.
M. GRIFFOND
4.003 Politique Santé publique : attribution d'aides financières favorisant l'accès aux soins des Rhodaniens.