Conseil Municipal, jeudi 16 février 2023 Mairie de La Ferté-Macé

01 - Projet de station trail avec l’Office de Tourisme/EPIC « Bagnoles de l’Orne Tourisme » - Convention d’utilisation des chemins/routes communaux - [Madame Joëlle TANGUY].
02 - Convention d’occupation temporaire du domaine public pour l’implantation d’un aquaparc sur le plan d’eau - [Madame Joëlle TANGUY].
03 - Stérilisation et identification des chats errants - Convention avec la Fondation « 30 Millions d’Amis » - Année 2023 - [Monsieur Guy MIDY].
04 - Convention d’intervention pour la valorisation des déchets verts avec l’association «Cuma Normandie Compost» - [Monsieur Roland FOUCHER].
05 - Acquisition d’emprise de la parcelle n° AK 230 située à la Perrière Ouest auprès de la SNCF Réseau - [Monsieur Roland FOUCHER].
06 - Subventions exceptionnelles 2023 - Association « Les Amis des Jeux, Musiques et Contes Traditionnels » - [Monsieur Olivier BREUIL].
07 - État récapitulatif des Indemnités des élus - Année 2022- [Monsieur Olivier BREUIL].
08 - Tableau des emplois - Emplois permanents : Annulation de la délibération n° D/22/121/V en date du 13 décembre 2022 portant création d’un poste de chargé(e) de mission ou de projets expérimenté(e) - [Monsieur Olivier BREUIL].
09 - Tableau des emplois - Emplois permanents : Création d’un poste de chargée de mission ou de projets - [Monsieur Olivier BREUIL].
10 - Tableau des emplois - Emplois permanents : Création d’un poste d’assistant(e) administrative et comptable - [Monsieur Olivier BREUIL].
11 - Débat d’Orientation Budgétaire - [Monsieur Olivier BREUIL].
12 - Budget Ville 2023 - Ouverture de crédits - [Monsieur Olivier BREUIL