Le conseil municipal du 20 septembre 2022

00:00 INTRODUCTION
08:30 VIE MUNICIPALE
- Règlement intérieur du Conseil Municipal,
09:46 FINANCES
- Décision modificative N°2 au budget principal,
- Tarification de la restauration scolaire,
- Tarification de l’accueil périscolaire,
- Ventes de véhicules d’occasion,
- Délibération taxe d’habitation sur les logements vacants,
- Taxe foncière sur les propriétés bâties : limitation de l’exonération,
37:06 FONCIER
- Avenant N°1 au bail orange du 04/08/2021 portant mise à disposition d’un terrain,
-Autorisation donnée à Mr le Maire pour engager une procédure de Délégation de Service Public pour le Camping de la Baie
52:21 RESSOURCES HUMAINES
- Création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un contrat de projet,
- Création de postes pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire d’activité,
- Convention de prestation de service de personnel non titulaire avec la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral,
01:06:36 INTERCOMMUNALITÉ
- Adhésion à un groupement de commande pour l’entretien et la réparation du matériel de Défense Extérieure Contre l’Incendie,
- Demande d’approbation du rapport N°2022-01 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées - CLECT pour l’année 2022,
- Projet de modification des statuts de la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral au 1er janvier 2023,
- Présentation du rapport d’activités de la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral 2021,
01:28:07 PROJETS
- Choix des entreprise retenues pour l’aménagement du centre bourg,
- Convention entre le Département de la Vendée, la Région des Pays de la Loire et la commune de l’Aiguillon-la-Presqu’île pour le financement de la passerelle piétonne sur le Lay.