Conseil Municipal de la ville d'Annemasse du 06 juin 2024

Ordre du jour :
AFFAIRES GÉNÉRALES
Cabinet du Maire
01) Jumelage - Convention de partenariat avec le lycée des Glières pour les séjours linguistiques des lycéens
MODERNISATION
Citoyenneté, démocratie participative et relation usagers
02) Adhésion de la Ville d'Annemasse à l'Observatoire international de la démocratie participative (OIDP)
Ressources Humaines / Prévention
03) Elus - Modification des indemnités
04) Tableau des emplois - Modifications
RESSOURCES
Finances
05) Compte de gestion 2023 - Budget principal
06) Compte administratif 2023 - Budget principal
07) Compte de gestion 2023 - Budget annexe Aérodrome
08) Compte administratif 2023 - Budget annexe Aérodrome
09) Compte de gestion 2023 - Budget annexe Parking Chablais Parc
10) Compte administratif 2023 - Budget annexe Parking Chablais Parc
11) Affectation du résultat 2023 - Budget principal
12) Garantie d'emprunt - Halpades - Réhabilitation de 38 logements - Opération "Le Molan" - Rectification de la délibération 2024.00072 du 02 mai 2024 suite à une erreur matérielle
13) Cession amiable - Vente d'un tracteur Massey Ferguson
14) Indemnité de gardiennage de l'église Saint-André - Année 2024
15) Taxe d'aménagement des ZAE - Reversement partiel des sommes perçues par la Commune à la Communauté d'Agglomération Annemasse-Les Voirons Agglomération
Réglementation Générale et Vie Publique
16) Recensement rénové de la population - Convention enquête Familles 2025 de l'INSEE
COHÉSION SOCIALE ET ANIMATION DU TERRITOIRE
Action Sociale et Solidaire
17) Solidarités internationales - Versement d'une subvention à l'association ATB (Aide Technique Bénévole) au titre de l'année 2024
Politique de la Ville - EVS
18) Partenariat entre la Ville et le Greta Savoie Haute-Savoie pour la tenue de permanences à l'Espace de vie sociale - Approbation de la convention à intervenir entre les deux parties
Événementiel
19) Accueil du relais de la flamme olympique le 23 juin 2024 - Avenant n°1 à la convention de partenariat entre le Département de la Haute-Savoie et la Commune d'Annemasse
20) Festival Les Musical'été - Conventions pluriannuelles de partenariat entre la Commune et les associations Annemasse Handball club et le Cercle d’échecs du bassin annemassien pour la distribution et la récupération des gobelets réutilisables
21) Association Léman Blues Festival - Convention de partenariat entre la Ville et l'association pour l'organisation du festival 2024 et versement d'une subvention
Sports
22) Convention d'objectifs pour la promotion du sport en faveur des jeunes - Versement de la 1ère moitié de la subvention 2024 aux clubs signataires
23) Sports individuels - Versement d'une subvention à la Cible du Salève, à la 1ère Compagnie de Tir à l'Arc, au Tennis Club du Salève et à Annema Squash 74
24) Appel à projets - Versement d'une subvention au club des Cyclotouristes annemassiens Voirons-Salève, au Vélo Club d'Annemase et au Club d'Escrime Annemasse
Éducation - Petite Enfance
25) Restauration collective - Acquisition de parts dans le capital de la SAEM "Les cuisines du Faucigny" permettant à la Commune de devenir actionnaire de la société
AMÉNAGEMENT DURABLE ET CADRE DE VIE
Commerce et économie de proximité
26) Emploi - Charte d’engagement « Du Stade Vers l’Emploi » pour l’organisation d’une journée en faveur de l’emploi le 11 juin 2024 au stade Henri Jeantet
Transition écologique
27) Achat de gaz naturel et de services associés - Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes coordonné par le SYANE
Urbanisme et foncier
28) Acquisition foncière - Acquisition de terrains de voirie rue Mégevand et rue du Château Rouge
29) ZAC Etoile Sud-Ouest - Celeno II - Agrément du preneur - Modification de la consistance des locaux annexes
30) Four à pain du Perrier - Procès-verbal de remise de l'ouvrage par Annemasse Agglo à la Ville d'Annemasse
31) Four à pain du Perrier - Convention de mise à disposition gracieuse d'un équipement communal à usage de tiers-lieu
32) Taxe locale sur la publicité extérieure - Indexation des tarifs au 1er janvier 2025