Conseil municipal du 24 septembre 2024
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- Опубликовано: 18 ноя 2024
- Suivez en direct le conseil municipal de la ville de Saint-Sébastien-sur-Loire
Ordre du jour :
00:13:54 1 Rue du Petit Anjou - acquisition de bureaux au rez-de-chaussée de l’opération immobilière Charlize M. LE MAIRE
00:21:11 Rue Edouard Hervé - acquisition de la parcelle cadastrée section DH N° 198 V. SOURISSEAU
00:22:24 3 Portage foncier - 11 rue de Villeneuve - convention d’action foncière à conclure avec l’EPF de Loire-Atlantique M. LE MAIRE
00:29:28 4 Ecoles publiques - charges de fonctionnement - répartition entre les communes L. BERTHOME
00:30:49 5 Ecoles publiques - mise à jour de la convention des intervenants municipaux sur les temps scolaires L. BERTHOME
00:35:33 6 Projet Erasmus - activités de participation des jeunes C. CIGLIA
00:43:54 7 Végétalisation des cours d'écoles - fonds de concours de Nantes Métropole C. NOBILET
00:55:31 8 Végétalisation des cours d'écoles - autorisation de solliciter des subventions C. NOBILET
00:56:10 9 Approbation du projet de mise en valeur des voies piétonnes C. NOBILET
01:09:21 10 Subvention exceptionnelle au Secours Populaire V. SOURISSEAU
01:11:04 11 Subvention exceptionnelle à l'association "Repousse" dans le cadre de la journée mondiale de la propreté C. NOBILET
01:12:53 12 Subvention exceptionnelle au comité de jumelage Saint-Sébastien-sur- Loire/Glinde - déplacement au festival pop et poésie 7 septembre 2024 à Glinde C. CIGLIA
01:14:53 13 Subvention exceptionnelle à l'Amicale Laïque section Rink Hockey Ph. LE GENDRE
01:16:05 14 Délégation de service public pour la fourrière automobile - rapport d'activité 2023 J. F. FRION
01:18:25 15 Reconstruction du gymnase des Savarières - demande de subvention T. BOUCHER
01:23:19 16 RH - création d'un poste d'apprenti e pour la campagne 2024/2025 M. LE MAIRE
01:27:44 17 RH - mise à jour du tableau des effectifs M. LE MAIRE
01:29:05 18 Communication du rapport annuel 2023 de Nantes Métropole sur le prix et la qualité des services publics d'eau potable et d'assainissement Mme BONNET
01:36:18 19 Communication du rapport annuel 2023 de Nantes Métropole des services publics de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés M. LE MAIRE
01:39:11 20 Communication du rapport annuel 2023 de Nantes Métropole C. NOBILET