Conseil municipal du 13 décembre 2022

À l'ordre du jour du conseil :
00:00 à 0 10:58 INTRODUCTION
10:59 à 47:00 FINANCES
- Approbation du choix de l’entreprise retenue pour les contrats d’assurance à compter du 1er janvier 2023,
- Vente de la parcelle de terrain nu, section XA 88,
- Acquisition du terrain et de la maison du Conseil Régional des Pays de la Loire, section AD 381 et 382,
- Tarifs des logements « Gendarmerie » de La Faute-sur-Mer et des logements de l’ancienne Police Municipale de L’Aiguillon-sur-Mer,
- Tarifs pour les emplacements au marché de Noël,
- Désignation du représentant au Conseil d’Administration de l’Agence France Locale- Société territoriale,
- Demande de subventions pour la rénovation du Centre de la Chenolette,
47:01 à 55:59 RESSOURCES HUMAINES
- Attribution de prestations sociales,
56:00 à 1:08:51 COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD VENDEE LITTORAL
- Service Commun Autorisation du Droit des Sols (ADS) - Convention cadre et conventions particulières pour l’adhésion au service commun intercommunal (ADS) - Avenant 1
01:08:55 à 01:23:06 INFORMATIONS
- Elections professionnelles,
- Pêche à la civelle.