Conseil Communautaire du 18 décembre 2024

Le Conseil communautaire du mercredi 18 décembre 2024 s'est déroulé à Rions (salle des fêtes) sous la présidence de Jocelyn Doré, maire de Cadillac-sur-Garonne.
00:00:00 Appel et informations
00:04:52 Approbation du Procès Verbal du 13/11
00:05:59 URBANISME - Actualisation du débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
00:30:05 URBANISME - Prescription de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°2 du PLU de Portets
00:33:45 PREVENTION ET GESTION DES DECHETS - Élections de délégués au SEMOCTOM au 1er janvier 2025
00:41:45 ADMINISTRATION GENERALE - Modification de la composition du bureau communautaire
00:45:03 ADMINISTRATION GENERALE - Élection d'un membre du bureau communautaire
00:59:05 ADMIINSTRATION GENERALE - Modification de l'intérêt communautaire en matière de construction, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire
01:01:23 ADMINISTRATION GENERALE - Restitution du stade de Sainte-Croix-du-Mont
01:02:22 ADMINISTRATION GENERALE - Restitution d'un bâtiment à la commune de Paillet
01:03:25 ADMINISTRATION GENERALE - Délibération de principe sur une garantie d'emprunt accordée à Gironde Habitat pour le projet de nouvelle gendarmerie
01:07:19 ADMINISTRATION GENERALE - Position de principe de la Communauté de Communes sur le projet de fusion de la Mission Locale des 2 Rives avec la mission locale Sud-Gironde
01:13:30 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Attribution d'une subvention au club des entrepreneurs 2 Rives
01:16:35 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Modification de l'avis sur les ouvertures dominicales sur la commune de Podensac
01:18:59 PREVENTION ET GESTION DES DECHETS - Site de la déchèterie de Virelade : Tarifs et convention d'occupation
01:22:16 PREVENTION ET GESTION DES DECHETS - Cession des actions de la SPL Tri-Gironde au SEMOCTOM au 1er janvier 2025
01:26:23 ENFANCE ET JEUNESSE - Convention d'objectifs 2025 avec le foyer rural de Paillet
01:29:58 ENFANCE ET JEUNESSE - Partenariat pour l'organisation d'une formation générale du BAFA 2025
01:33:33 ENFANCE ET JEUNESSE - Renouvellement du projet éducatif pour la période 2025-2027 concernant les accueils de loisirs et le Point Loisirs Accueil Jeunes
01:36:33 SPANC : Modification n°3 du règlement de service
01:45:21 TOURISME - Avenant n°2 et versements à la convention d'objectifs triennale 2022-2024 avec l'Office de Tourisme du Pays de Cadillac et Podensac (OTPCP)
01:49:31 TOURISME - Convention d'objectifs et de moyens avec l'OTELI (Office de Tourisme et des Loisirs Intercommunautaire Bazadais, Convergence Garonne et Sud-Gironde
01:54:30 FINANCES - Constitution d'une provision pour le remboursement du Compte Épargne Temps (CET) : budget principal 660 00
01:56:10 FINANCES - Constitution d'une provision pour le paiement de l'allocation de retour à l'emploi : buget principal 660 00
01:57:47 FINANCES - Décision modificative N°4du budget principal
01:59:09 FINANCES - Décision modificative n°2 du budget annexe GEMAPI
02:00:22 RESSOURCES HUMAINES - Recours à un contrat d'accroissement temporaire d'activité au sein du service ressources humaines
02:01:59 MARCHES PUBLICS - Avenant au lot 4 "Production des éléments du projet, élaboration des outils règlementaires et mise en forme du dossier pour arrêt et approbation" du marché d'élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
02:03:02 MARCHES PUBLICS - Avenant n°3 au marché de prévoyance avec la MNT
02:04:45 MARCHES PUBLICS- Adhésion à une centrale d'achat spécialisée dans le domaine du numérique et des télécoms dénommée "Canut"