Conseil municipal du 29 juin 2023

Ordre du jour :
Informations du Maire
Compte-rendu des décisions municipales
Approbation du procès-verbal du 6 avril et du 9 juin 2023
Présentation du Rapport Social unique
Délibérations :
Convention avec la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) - Maison pour tous Boby-Lapointe de Villebon-sur-Yvette pour l’installation et la gestion de ruches au sein du site du Centre sportif Saint-Exupéry
Convention d’utilisation des installations sportives entre l’Ecole polytechnique, la commune de Villebon-sur-Yvette et l’association Subaquaclub
Protocole transactionnel avec la société VELLUET
Gratuité du jeu sur place à la Ludothèque
Modification du règlement intérieur du Conseil des crèches municipales de Villebon-sur-Yvette
Accueil de jeunes en mission d'intérêt général dans le cadre du Service National Universel
Adhésion de la commune de Bures-sur-Yvette (91) au Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile-de-France (SIGEIF)
Fixation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) applicables à compter du 1er janvier 2024
Règlement intérieur de la pause méridienne et des accueils péri et extra scolaires
Politique du handicap : adoption d'un plan inclusion - handicap
Débat sur les orientations générales du "Projet d'Aménagement et de Développement Durables" (PADD) de la révision générale du Plan Local d'Urbanisme de Villebon-sur-Yvette
Réalisation d'une évaluation environnementale dans le cadre du projet de modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme de Villebon-sur-Yvette, et définition des objectifs et modalités de la concertation
Contrats d'apprentissage
Création de postes saisonniers pour le secteur social
Mise à jour du tableau des effectifs
Extension de la délégation de pouvoirs du Conseil municipal au Maire en matière financière
Motion de soutien à l’égard de la communauté enseignante
Motion relative à la protection des populations impactées par les nuisances aériennes