Conseil municipal de Passy du 30 mai 2024

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QUESTIONS DU PUBLIC
Les questions du public se posent uniquement en présentiel
00:18:58 Présentation de l'étude préalable au transfert de la compétence eau et assinissement
00:43:14 Début du conseil
AFFAIRES GÉNÉRALES
00:47:14 01/DEL2024-93 Approbation du procès-verbal - Conseil Municipal du 25 avril 2024
FINANCES
00:47:37 02/DEL2024-94 Demande de subvention au Conseil Départemental de Haute-Savoie : exposition photos dans le cadre de l’ENS du Lac Vert
00:49:49 03/DEL2024-95 Demande de subvention au Conseil Départemental de Haute-Savoie : rénovation et création des sanitaires de Plaine-Joux
00:51:38 04/DEL2024-96 Demande de subvention au Conseil Départemental de Haute-Savoie : Tour du Val d’Aoste 2024
00:56:54 05/DEL2024-97 Programme 2024 des travaux à réaliser en forêt communale: demande de subvention Sylv’ACCTES Rhône-Alpes
CCAS
00:59:22 06/DEL2024-98 Gestion de la réservation de logements locatifs sociaux en logique de flux
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
01:02:20 07/DEL2024-99 Acquisition de la parcelle cadastrée section D n°2449 appartenant à Mme CATHAND Marie-Pierre
01:03:37 08/DEL2024-100 Acquisition des parcelles cadastrées section D n°5743-5747-5751 et 5757 appartenant aux CONSORTS DUMONT
01:05:32 09/DEL2024-101 Convention de mise à disposition au profit d'ENEDIS pour la parcelle cadastrée section I n°2692 située au lieudit Le Communal de Marlioz Sud
01:07:26 10/DEL2024-102 Convention de servitudes au profit d'ENEDIS pour les parcelles cadastrées section H n° 2631 et n°2586 situées dans le secteur de la zone de l ’Arve
01:08:42 11/DEL2024-103 Exercice du droit de Préemption sur deux parcelles appartenant à l’Association Diocésaine d’Annecy
RESSOURCES HUMAINES
01:11:04 12/DEL2024-104 Création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (article L 332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique) au sein du service Police Municipale
01:12:21 13/DEL2024-105 Conclusion de contrats d’apprentissage pour la rentrée scolaire 2024
01:14:23 14/DEL2024-106 Délibération portant modification de la délibération créant 34 emplois non permanents dans le cadre d’un besoin lié à un accroissement saisonnier (332-23.2°) ou temporaire d’activité (332-23.1°)
01:15:23 15/DEL2024-107 Modification d’un emploi permanent d’assistant d’Accueil Petite Enfance au sein du service Petite Enfance
01:17:02 16/DEL2024-108 Complément délibération portant modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) - mise en œuvre en septembre 2021 partie CIA
01:20:23 17/DEL2024-109 Création d’un emploi non permanent d’hôtesse de caisse dans le cadre d’un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (article L 332-23 2 du Code général de la Fonction Publique) au sein du service Équipements touristiques
01:21:41 18/DEL2024-110 Modification d’un emploi permanent d’Educateur des Activités Physiques et Sportives au sein du service des Sports
01:22:39 19/DEL2024-111 Création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (article L 332-23 2° du Code Général de la Fonction Publique) au sein du service Equipements Touristiques
EDUCATION / JEUNESSE
01:23:58 20/DEL2024-112 Modification des règlements intérieurs des Accueils de loisirs et de la restauration scolaire
01:31:58 21/DEL2024-113 Pré-engagement de la Convention Territoriale Globale (CTG2) 2024 - CAF 2028
COMMUNICATIONS
01:33:50 Décisions du Maire