Conseil municipal 15 décembre 2022

Les élus de la commune étaient réunis au Méridien afin de traiter les sujets à l'ordre du jour de la séance.
00:02:09 Approbation du procès-verbal de la séance du 6 octobre 2022
00:02:26 : Délégation de pouvoirs
29:20 Rapport n°1 : Avis sur l’ouverture dominicale exceptionnelle des commerces en 2023
00:33:05 Rapport n°2 : Prolongation 2023 de l’aide financière pour l’acquisition d’un vélo à assistance électrique, vélo pliant
ou vélo-cargo
00:40:01 Rapport n°3 : Avis sur le projet d’amplification de la zone à faibles émissions (ZFE) de la Métropole de Lyon
01:26:36 Rapport n°4 : Cheminement piéton chemin de Montray : signature de la convention de passage et d’usage
puis de l’acte d’acquisition
01:28:15 Rapport n°5 : Signature de la première Convention Territoriale Globale avec la Caisse d’Allocations Familiales
du Rhône
01:55:00 Rapport n°6 : Avenant n°2 à l'accord-cadre de restauration collective
02:00:24 Rapport n°7 : Approbation des Conditions Générales de Vente du Kubdo
02:03:58 Rapport n°8 : Débat d’Orientations Budgétaires 2023 et rapport sur l’égalité femme-homme
03:31:06 Rapport n°9 : Ouverture des crédits préalable au vote du budget primitif 2023
03:33:34 Rapport n°10 : Règlement budgétaire et financier
03:38:21 Rapport n°11 : Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations en M57 au 01/01/2023
03:39:43 Rapports n°12 et 13 : Garantie d’emprunt au bénéfice d’ALLIADE HABITAT - acquisition en VEFA de sept logements
locatifs sociaux : 19-21 rue des Myosotis et boulevard du 11 Novembre
03:41:30 Rapport n°14 : Marché de fourniture de services de télécommunications voix et données -
autorisation de lancer la consultation et signer le marché
03:42:48 Rapport n°15 : Mise à jour du tableau des effectifs
03:44:34 Rapport n°16 : Création de deux emplois permanents d’assistant d’enseignement artistique
03:47:21 Rapport n°17 : Avenants aux marchés publics d’exploitation des installations de génie climatique de la Ville
03:50:50 Questions diverses