Je comprends pourquoi je suis abonné à ta chaine *! Je suis toujours agréablement surpris* par le contenu, la qualité ! Continue à nous *régaler* ! ;-)
Bonjour, Pas besoin de service pour signature électronique, le réglement est clair à ce sujet. Le règlement stipule bien qu’une signature électronique (quels que soient la technologie employée et le niveau) ne peut être refusée comme preuve en justice au seul motif qu’elle est électronique ou qu’elle n’est pas qualifiée. Néanmoins, seule la signature dite qualifiée est assimilée à une signature manuscrite (art. 25 du règlement eIDAS). Pour info, une signature est dite qualifiée si elle est créée à l’aide d’un dispositif de création de signature électronique qualifié, et repose sur un certificat qualifié de signature électronique (art. 3 §12 du règlement eIDAS). Mais comme indiqué ci-dessus, une signature électronique sans qualification ne peut être refusée comme preuve en justice. Donc.. tu peux aller en justice pour le contrat qui a été "bypassé". Enfin je termine sur une précision trouvée sur le site du service public fédéral belge qui fait mention du règlement eIDAS : Qu'est-ce qu'une signature électronique ? Selon le règlement eIDAS, il s’agit de données sous forme électronique, qui sont jointes ou associées logiquement à d’autres données sous forme électronique et que le signataire utilise pour signer. (art. 3 §10 du règlement). Cette définition englobe tous les types de signatures électroniques, comme les signatures manuscrites scannées, les signatures biométriques (par exemple, la reconnaissance vocale, la reconnaissance de l’iris de l’œil, la reconnaissance des empreintes digitales) ou encore les simples codes des cartes bancaires.
super video; moi je travaille dans le domaine de l'automatisation des factures et la dematérialisation et tout ce que tu viens de nous expliquer ici c 'est exactement ce qu'on preconise
Une nouvelle belle vidéo. Bon je vais reprendre mes contrats 😬. Merci pour l'info. Mais je me demande, et c'est peut être à l'ouest, mais sur une feuille imprimée ou signée via un tampon, il n'y a pas de vérification ou de tiers pouvant attester du contrat ? Qu'elle est donc la valeur de ces documents ?
Bravo pour la vidéo, la sensibilisation des personnes à une meilleure hygiène numérique est un très bon sujet à discuter. À titre indicatif, en lien avec les signatures électroniques il existe aussi des processus qui encadre l'identification numérique. Au Québec, l'organisme Notarius délivre des signatures numériques pour les entreprises et aussi les professionnels. La qualité d'un service de signature électronique dépend des facteurs suivants: - Assurer l'identité des signataires, - Assurer l’intégrité du document, - Confirmer l'authenticité (preuve d'origine et d'intégrité), - Prévoir la pérennité (document restera lisible dans le temps (norme PDF/A) Parfois l'usage d'une police spéciale ou d'une image peut corrompe un fichier. Un fichier corrompu ou pas supporté dans le futur ce n’est pas très pratique. Personnellement après avais utiliser différant éditeur de PDF, je me suis résigné à utiliser les services d’Adobe. Questionner votre fournisseur de service sur sa capacité d'assistance technique, sa qualité de programmation et s’il est conforme aux règlements relatifs au certificat de sécurité (voir détail des règlementations européennes aIDAS (electronic identification and trust services)) ou si il applique de hautes normes de pratique (ISO 27001 en matière de gestion de la sécurité de l'information ou ISO 9001 en gestion de la qualité) Finalement, j'ai tendance à penser qu'il faut faire très attention à comment vous gérer l'ébergement et la sécurité des documents électroniques. Surtout les documents qui contiennent des informations sensibles qui ne doivent pas être altérées ou dévoiler au grand jour. L'usage et l'automatisation des services complémentaires du nuage (Drive et autre) doivent être faits en tenant compte de la gestion du risque. Selon la configuration d'un compte et le niveau de sécurité, on pourrait rapidement perdre le contrôle de nos documents...
Un peu malhonnête (maladroit ?) de dire qu'une signature numérique "de base" n'a pas de valeur. Elle a autant de valeur qu'une signature papier qui n'a rien de plus sécurisé que la méthode "signature.png" soit dit en passant. C'est bien les placements de produits mais faudrait pas tomber dans le mensonge...
Petite nuance, sauf etreur de ma part : le droit français est « consensuel » Cela signifie que le contrat est valide lorsqu’il y a échange des consentements. Un contrat non signé a donc tout de même pleine valeur. La signature formelle facilite simplement la preuve que le signataire a bien consenti aux dispositions du contrat. En l’absence de signature, on peut toujours utiliser un faisceau d’indices (autres échanges et discussions…) pour prouver ce consentement. C’est plus lourd évidemment, mais possible.
Tout à fait, il fait juste un placement de produit. Ce qu’il dit est totalement faux. Le contrat est absolument valable légalement. Et d’ailleurs la solution qu’il propose n’est en rien moins ou plus légale que la méthode qu’il cite en début de vidéo. Il n’existe aucune jurisprudence ou article de loi qui invalide ou rend caduque un contrat signé avec un collage d’une signature en PNG.
La question est vraiment très intéressante. On peut apporter la preuve que le document (un devis par exemple) à été créé par nos soins (les méta des PDF). Et donc que la signature et bien la notre. Enfin, je crois.
Merci beaucoup pour tes tips! Est-ce qu'à tout hasard tu connais un logiciel qui permettrait de générer des contrats en remplissant un formulaire en ligne - ou est-ce que la meilleure solution c'est de remplir tous les champs à chaque nouveau contrat ?
N'y a t'il pas de souci de Confidentialité de donner les noms de ses clients, le contenu de ses contrats soient les informations les plus sensibles à une entreprise étrangère. Qu'en est il de la protection des données ? Ces données peuvent être vendues à la concurrence ? Sinon je trouve la vidéo claire, bien mise en scène et bien structurée.
Salut très intelligent comme système je voulais le mettre en place pour mon entreprise mais j’ai eu un petit souci le client à qui on va envoyer le document on ne connais pas forcément sont numéro de portable perso donc pour la double authentification on fait comment 🙄, j’aimerais vraiment avoir une réponse de ta part 🙂 ton contenu et génial 👍
Après techniquement les échanges de mails en amont du contrats pourraient induire l'existence de celui-ci, même non signé. Un contrat peut être moral et être recevable juridiquement ;) (mais bon c'est du cas un peu à la tête du client)
Hello Subham, j'adore vos vidéos. Je suis ancien avocat et j'enseigne toujours le droit. Du coup, quand vous dites que qu'un contrat qui n'est signé qu'avec un png est "nul, comme s'il n'avait jamais existé", c'est faux en droit français. Le droit français c'est comme la grammaire : il y a une règle mais des tonnes d'exceptions. Oui au dessus de 1500 euros on doit pouvoir fournir un contrat signé original ou électronique, sauf que... si on ne l'a pas, on a toujours la technique du commencement de preuve pas écrit. En gros, un document qui rend plausible qu'on a signé le contrat (ça pourrait être le PDF avec ta signature, considéré comme une copie) auquel tu ajoutes un élément qui renforce cette plausibilité (des échanges de mails). Et encore... tu as l'étoile d'invincibilité : entre commerçants, on dit que la preuve est libre. Tu as des échanges par mails qui prouvent qu'on t'a missionné ? Tu peux attaquer pour te faire payer. Le plus beau : en matière de prestation de services, tu n'as même pas besoin de prouver que vous vous étiez mis d'accord sur un prix (je dis ça pour les free-lance qui démarrent sur une presta pour rendre service face à une urgence et que le client lache finalement). Bref, ce que je dis là est sursimplifié, et ça ne retire rien à l'intérêt de ta vidéo. Devis, factures, contrats : le but est surtout de se faciliter la preuve, de respecter les règles fiscales et comptables. Mais même si on ne les a pas, on peut toujours assigner pour se faire payer. Faut juste avoir l'énergie et l'envie...
C'est quelle loi qui dit qui que c'est illégal et que l'authentification par sms d'un service tier fait foi ? Comment savoir si le site est correctement protocolé au regard de la loi ? Est-ce que c'est similaire dans tout les pays ? En vrai si t'as les références légales c'est plus simples. Merci je ne savais pas
Hello, la réglementation eiDas explique tout ça, je travaille dans une boite de signature électronique donc si tu as des questions je peux y répondre rapidement ! Ça encadre les signatures numériques et ça explique les différents niveaux de signature et leur portée légale en Europe
T'inquiète le SMS n'est pas suffisant pour renverser la charge de la preuve. Pour le niveau le plus fort (qualifiée) il faut que l'identité ai été vérifiée avec une pièce d'identité
Je comprends pourquoi je suis abonné à ta chaine *! Je suis toujours agréablement surpris* par le contenu, la qualité ! Continue à nous *régaler* ! ;-)
Bonjour,
Pas besoin de service pour signature électronique, le réglement est clair à ce sujet.
Le règlement stipule bien qu’une signature électronique (quels que soient la technologie employée et le niveau) ne peut être refusée comme preuve en justice au seul motif qu’elle est électronique ou qu’elle n’est pas qualifiée. Néanmoins, seule la signature dite qualifiée est assimilée à une signature manuscrite (art. 25 du règlement eIDAS).
Pour info, une signature est dite qualifiée si elle est créée à l’aide d’un dispositif de création de signature électronique qualifié, et repose sur un certificat qualifié de signature électronique (art. 3 §12 du règlement eIDAS).
Mais comme indiqué ci-dessus, une signature électronique sans qualification ne peut être refusée comme preuve en justice.
Donc.. tu peux aller en justice pour le contrat qui a été "bypassé".
Enfin je termine sur une précision trouvée sur le site du service public fédéral belge qui fait mention du règlement eIDAS :
Qu'est-ce qu'une signature électronique ?
Selon le règlement eIDAS, il s’agit de données sous forme électronique, qui sont jointes ou associées logiquement à d’autres données sous forme électronique et que le signataire utilise pour signer. (art. 3 §10 du règlement).
Cette définition englobe tous les types de signatures électroniques, comme les signatures manuscrites scannées, les signatures biométriques (par exemple, la reconnaissance vocale, la reconnaissance de l’iris de l’œil, la reconnaissance des empreintes digitales) ou encore les simples codes des cartes bancaires.
Ça répond très exactement à la question que je me posais suite à cette vidéo, merci !
@@DenisQS De rien, avec plaisir. 😉
Wouah wouah wouah, je cherchais justement à automatiser cette tâche pour mon business, et voilà la solution, je te remercie.
Avec plaisir ;)
super video; moi je travaille dans le domaine de l'automatisation des factures et la dematérialisation et tout ce que tu viens de nous expliquer ici c 'est exactement ce qu'on preconise
Une nouvelle belle vidéo. Bon je vais reprendre mes contrats 😬. Merci pour l'info. Mais je me demande, et c'est peut être à l'ouest, mais sur une feuille imprimée ou signée via un tampon, il n'y a pas de vérification ou de tiers pouvant attester du contrat ? Qu'elle est donc la valeur de ces documents ?
Bravo pour la vidéo, la sensibilisation des personnes à une meilleure hygiène numérique est un très bon sujet à discuter.
À titre indicatif, en lien avec les signatures électroniques il existe aussi des processus qui encadre l'identification numérique.
Au Québec, l'organisme Notarius délivre des signatures numériques pour les entreprises et aussi les professionnels.
La qualité d'un service de signature électronique dépend des facteurs suivants:
- Assurer l'identité des signataires,
- Assurer l’intégrité du document,
- Confirmer l'authenticité (preuve d'origine et d'intégrité),
- Prévoir la pérennité (document restera lisible dans le temps (norme PDF/A)
Parfois l'usage d'une police spéciale ou d'une image peut corrompe un fichier. Un fichier corrompu ou pas supporté dans le futur ce n’est pas très pratique.
Personnellement après avais utiliser différant éditeur de PDF, je me suis résigné à utiliser les services d’Adobe.
Questionner votre fournisseur de service sur sa capacité d'assistance technique, sa qualité de programmation et s’il est conforme aux règlements relatifs au certificat de sécurité (voir détail des règlementations européennes aIDAS (electronic identification and trust services)) ou si il applique de hautes normes de pratique (ISO 27001 en matière de gestion de la sécurité de l'information ou ISO 9001 en gestion de la qualité)
Finalement, j'ai tendance à penser qu'il faut faire très attention à comment vous gérer l'ébergement et la sécurité des documents électroniques. Surtout les documents qui contiennent des informations sensibles qui ne doivent pas être altérées ou dévoiler au grand jour.
L'usage et l'automatisation des services complémentaires du nuage (Drive et autre) doivent être faits en tenant compte de la gestion du risque. Selon la configuration d'un compte et le niveau de sécurité, on pourrait rapidement perdre le contrôle de nos documents...
Un peu malhonnête (maladroit ?) de dire qu'une signature numérique "de base" n'a pas de valeur. Elle a autant de valeur qu'une signature papier qui n'a rien de plus sécurisé que la méthode "signature.png" soit dit en passant. C'est bien les placements de produits mais faudrait pas tomber dans le mensonge...
Merci beaucoup!! Je vais l’utiliser dès aujourd’hui!! C’est la vidéo que j’attendais!
Trop trop cooo ça
Petite nuance, sauf etreur de ma part : le droit français est « consensuel » Cela signifie que le contrat est valide lorsqu’il y a échange des consentements. Un contrat non signé a donc tout de même pleine valeur. La signature formelle facilite simplement la preuve que le signataire a bien consenti aux dispositions du contrat. En l’absence de signature, on peut toujours utiliser un faisceau d’indices (autres échanges et discussions…) pour prouver ce consentement. C’est plus lourd évidemment, mais possible.
Tout à fait, il fait juste un placement de produit.
Ce qu’il dit est totalement faux. Le contrat est absolument valable légalement.
Et d’ailleurs la solution qu’il propose n’est en rien moins ou plus légale que la méthode qu’il cite en début de vidéo.
Il n’existe aucune jurisprudence ou article de loi qui invalide ou rend caduque un contrat signé avec un collage d’une signature en PNG.
@@osmozinho si le pays de l'entreprise est la France... j'imagine qu'il parle d'une mésaventure où le droit français ne s'applique pas
La question est vraiment très intéressante. On peut apporter la preuve que le document (un devis par exemple) à été créé par nos soins (les méta des PDF). Et donc que la signature et bien la notre. Enfin, je crois.
c'est super, je ferais ça quand j'aurais un peu plus de clients par mois
Propre ! Comme toujours. Merci !
Merci à toi 😁
Merci beaucoup pour tes tips! Est-ce qu'à tout hasard tu connais un logiciel qui permettrait de générer des contrats en remplissant un formulaire en ligne - ou est-ce que la meilleure solution c'est de remplir tous les champs à chaque nouveau contrat ?
Merci beaucoup pour votre explication je suis une nouvelle abonné 👍🤚🏼
N'y a t'il pas de souci de Confidentialité de donner les noms de ses clients, le contenu de ses contrats soient les informations les plus sensibles à une entreprise étrangère. Qu'en est il de la protection des données ? Ces données peuvent être vendues à la concurrence ?
Sinon je trouve la vidéo claire, bien mise en scène et bien structurée.
Une signature électronique directement dans Acrobat (avec Certificat et blocage fichier) est également valable, non ?
Salut, toujours de supers vidéos!!!!A quand une présentation de la suite ODoo la puissance à l’état pure🚀🚀🚀🚀🚀🚀🚀
Merci Shubham !!! Très éclairant comme d'hab '
Avec plaisir ;)
🤦♂️ idem pour moi..
Merci, Shubham, toujours pertinent 💪
🙏🙏🙏 trop coool merci 🙏
Salut très intelligent comme système je voulais le mettre en place pour mon entreprise mais j’ai eu un petit souci le client à qui on va envoyer le document on ne connais pas forcément sont numéro de portable perso donc pour la double authentification on fait comment 🙄, j’aimerais vraiment avoir une réponse de ta part 🙂 ton contenu et génial 👍
Après techniquement les échanges de mails en amont du contrats pourraient induire l'existence de celui-ci, même non signé. Un contrat peut être moral et être recevable juridiquement ;) (mais bon c'est du cas un peu à la tête du client)
Hello, très intéressant comme sujet !
Pour ceux qui se demandent, c'est la réglementation eiDas qui encadre la signature électronique en Europe
Oh merci beaucoup pour la precision 🙏🙏🙏
Hello Subham, j'adore vos vidéos. Je suis ancien avocat et j'enseigne toujours le droit. Du coup, quand vous dites que qu'un contrat qui n'est signé qu'avec un png est "nul, comme s'il n'avait jamais existé", c'est faux en droit français. Le droit français c'est comme la grammaire : il y a une règle mais des tonnes d'exceptions. Oui au dessus de 1500 euros on doit pouvoir fournir un contrat signé original ou électronique, sauf que... si on ne l'a pas, on a toujours la technique du commencement de preuve pas écrit. En gros, un document qui rend plausible qu'on a signé le contrat (ça pourrait être le PDF avec ta signature, considéré comme une copie) auquel tu ajoutes un élément qui renforce cette plausibilité (des échanges de mails). Et encore... tu as l'étoile d'invincibilité : entre commerçants, on dit que la preuve est libre. Tu as des échanges par mails qui prouvent qu'on t'a missionné ? Tu peux attaquer pour te faire payer. Le plus beau : en matière de prestation de services, tu n'as même pas besoin de prouver que vous vous étiez mis d'accord sur un prix (je dis ça pour les free-lance qui démarrent sur une presta pour rendre service face à une urgence et que le client lache finalement).
Bref, ce que je dis là est sursimplifié, et ça ne retire rien à l'intérêt de ta vidéo. Devis, factures, contrats : le but est surtout de se faciliter la preuve, de respecter les règles fiscales et comptables. Mais même si on ne les a pas, on peut toujours assigner pour se faire payer. Faut juste avoir l'énergie et l'envie...
On peux signer niveau qualifiée gratuitement maintenant aussi avec l'id la poste et lex community
C'est quelle loi qui dit qui que c'est illégal et que l'authentification par sms d'un service tier fait foi ? Comment savoir si le site est correctement protocolé au regard de la loi ? Est-ce que c'est similaire dans tout les pays ? En vrai si t'as les références légales c'est plus simples. Merci je ne savais pas
Hello, la réglementation eiDas explique tout ça, je travaille dans une boite de signature électronique donc si tu as des questions je peux y répondre rapidement ! Ça encadre les signatures numériques et ça explique les différents niveaux de signature et leur portée légale en Europe
T'inquiète le SMS n'est pas suffisant pour renverser la charge de la preuve. Pour le niveau le plus fort (qualifiée) il faut que l'identité ai été vérifiée avec une pièce d'identité
On attend maintenant une vidéo où tu parle de compta :)
C'est dans les cartons ;)
On dirait que ton lien promo ne fonctionne plus 😢
sur adobe également