priere refaire ce travail et corriger les erreurs graves en matire la condition de la commercialité la notion de solidarité la nature des apports et meme les étapes de la publicité ... comme il faut ajouté la partie la plus complexe la gerance et les pouvoir du gerant
sur quelle base vs avez exclu les apports en industrie . la regle est que tous ce qui n'est pas interdit et permis . Donc en l'absence d'indication dans le texte , les apports peuventy etre en argent,en nature ou en industrie squf que les apports en industrie n'entre pas dans le capital social
لا اختي بالنسبة ماشي ضروري يكون تاجر عاد ممكن دخل عضو فهاد الشركة، الفهم الصحيج للقانون هو أن كل من دخل هذا النوع من الشركات يكتسب صفة تاجر وليس بالضرورة أن يكون تاجرا قبل ذلك. وشكرا
l'article 3 de la loi 5 96 indique que le SNC est une société dont les associés ont tous la qualité de commerçant . la qualité de commercant n'est pas une condition de la formation de la SNC , au contraire les associes acquirent cette qualité par le seul fait de la formation de la SNC .
صفة تاجر ليست شرطا لدخول شريك في شركة التضامن الصفة تكتسب بعد الدخول ...وهذا فالمطلوب هو الاهلية التجارية للحصول على هذه الصفة بعد الانضمام مما يستثني القاصر و البالغ الغير القادر و الموظف و اصحب المهن الحرة كالطبيب للتنافي و الاشخاص الممنوعون
l'obligation de solidarité veut dire qu'un créancier de la société peut demander le paiement de la totalité de ses dettes à l'un de s associes de préférences le plus solvable ce dernier n'a qu'a executer et il peut à son retourner aux autres associés
/ Une SNC aurait agi en dehors de son objet social de deux manières, par un cautionnement d'une société qui lui est très proche économiquement et par un achat d'actions devant lui permettre de développer une activité dans les médias, qui est sans rapport avec son objet social consacré à certaines activités chimiques. Un minoritaire s'inquiète de ces dérives et vous demande s'il peut contester ces deux actes et avec quels résultats عفاكم شي واحد إقول ليا الحل ديال هاد le cas svp
2/ Une SNC aurait agi en dehors de son objet social de deux manières, par un cautionnement d'une société qui lui est très proche économiquement et par un achat d'actions devant lui permettre de développer une activité dans les médias, qui est sans rapport avec son objet social consacré à certaines activités chimiques. Un minoritaire s'inquiète de ces dérives et vous demande s'il peut contester ces deux actes et avec quels résultats.
السلام عليكم لدي سؤال في المجال الفلاحي اريد ان اكون شركة فلاحية مع اصدقائي في الواقع كلنا مسؤولون،لكن على الاوراق انا المسؤول(gérant),إذا سمحتم هل على غرار هذه المسؤولية ستكون عليا ضرائب،او شيء من هذا القبيل.وشكرا
ste en nom collectif a crée soit par des personnes physique ou des physique et morale ,d'accort mais il ne peux pas cree par tous les personnes sont morales 100% ????
SVP dans le cas Des SNC au nom de qui le résulat sera imposé ? Est ce que le résulat est imposé au nom de la société ou bien au nom de chaque associé ?
Хобби
Les apports en industrie sont acceptés pour toutes les sociétés sauf les SA ET SCA
و؟؟
oustad choukran liiik j'ai trop aime votre explication ca ma trop aide
machaa allah 3lik Akhi rabi i7afdak
الله يجازيك 😍
قناتك رائعة❤️
Tbarklah 3lik oustad, cher7 3ndk zwiiiiiin bzaaaf
Merci bcp. Follow @bloom.fe on instagram and share good vibes hhahahah
بارك الله فيك
Merci bcps pour les prècisions
Mercii monsieur
priere refaire ce travail et corriger les erreurs graves en matire la condition de la commercialité la notion de solidarité la nature des apports et meme les étapes de la publicité ... comme il faut ajouté la partie la plus complexe la gerance et les pouvoir du gerant
merci bcp
Fena howa l cour bach nhafdo
Merci énormément
merci énormément ! en quelle langue?
@@guemmazbrahim1813sa propre langues t'as un probléme?
sur quelle base vs avez exclu les apports en industrie . la regle est que tous ce qui n'est pas interdit et permis . Donc en l'absence d'indication dans le texte , les apports peuventy etre en argent,en nature ou en industrie squf que les apports en industrie n'entre pas dans le capital social
Les apports en industrie sont acceptés
Akhi dans le cadre d'une société Scomm l'associé non actif peut être un résident en France est pas en belgique où il doit resider en belgique ? Merci
عندي واحد السؤال واش الشركة لي تابعة الضريبة على الدخل .. هاد الضريبة كتكون فالسمية الشركة اولا فسمية الشريك الاساسي ؟؟
svp, est ce qu'il faut pour la cession des parts sociales, le vote et l'accord de tout les associés ou que quelques uns? ctd le quars ou la moitié?
non il faut un accord de tous les associés
3afak dir lina la dissolution des sociétés
Apport en industrie est possible
لا اختي بالنسبة ماشي ضروري يكون تاجر عاد ممكن دخل عضو فهاد الشركة، الفهم الصحيج للقانون هو أن كل من دخل هذا النوع من الشركات يكتسب صفة تاجر وليس بالضرورة أن يكون تاجرا قبل ذلك. وشكرا
La il a raison il faut déjà avoir la qualité de commerçant f la SNC( art 3 de la loi 5-96) contrairement l SARL…
j ai fait la même remarque
C'est un homme amjad 🙂
التضامن في المادة التجارية يقضي بان الشريك مسؤول عن مجموع ديون الشركة اي ان الداءن يمكن ان يطلب من شريك واحد اداء محموع الدين راجع الفصل 166 من ق ل ع
l'article 3 de la loi 5 96 indique que le SNC est une société dont les associés ont tous la qualité de commerçant . la qualité de commercant n'est pas une condition de la formation de la SNC , au contraire les associes acquirent cette qualité par le seul fait de la formation de la SNC .
Les apport en industrie sont accepter par les SNC
صفة تاجر ليست شرطا لدخول شريك في شركة التضامن الصفة تكتسب بعد الدخول ...وهذا فالمطلوب هو الاهلية التجارية للحصول على هذه الصفة بعد الانضمام مما يستثني القاصر و البالغ الغير القادر و الموظف و اصحب المهن الحرة كالطبيب للتنافي و الاشخاص الممنوعون
l'obligation de solidarité veut dire qu'un créancier de la société peut demander le paiement de la totalité de ses dettes à l'un de s associes de préférences le plus solvable ce dernier n'a qu'a executer et il peut à son retourner aux autres associés
/ Une SNC aurait agi en dehors de son objet social de deux manières, par un cautionnement d'une société qui lui est très proche économiquement et par un achat d'actions devant lui permettre de développer une activité dans les médias, qui est sans rapport avec son objet social consacré à certaines activités chimiques. Un minoritaire s'inquiète de ces dérives et vous demande s'il peut contester ces deux actes et avec quels résultats عفاكم شي واحد إقول ليا الحل ديال هاد le cas svp
عافكم شي واحد إقول ليا الحل ديال هاد le cas
2/ Une SNC aurait agi en dehors de son objet social de deux manières, par un cautionnement d'une société qui lui est très proche économiquement et par un achat d'actions devant lui permettre de développer une activité dans les médias, qui est sans rapport avec son objet social consacré à certaines activités chimiques. Un minoritaire s'inquiète de ces dérives et vous demande s'il peut contester ces deux actes et avec quels résultats.
السلام عليكم
لدي سؤال في المجال الفلاحي
اريد ان اكون شركة فلاحية مع اصدقائي في الواقع كلنا مسؤولون،لكن على الاوراق انا المسؤول(gérant),إذا سمحتم هل على غرار هذه المسؤولية ستكون عليا ضرائب،او شيء من هذا القبيل.وشكرا
ste en nom collectif a crée soit par des personnes physique ou des physique et morale ,d'accort
mais il ne peux pas cree par tous les personnes sont morales 100% ????
SVP dans le cas Des SNC au nom de qui le résulat sera imposé ? Est ce que le résulat est imposé au nom de la société ou bien au nom de chaque associé ?